MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/11/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
Délibérations
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6 résultats pour la valeur "14/11/2022" du filtre Date de séance, pour la valeur "Environnement" du filtre Domaine
MODIFICATION DES STATUTS DU GIP DU CONSERVATOIRE BOTANIQUE D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/11/2022
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FERME SOLAIRE DE MUNCHHOUSE : ACQUISITION D'ACTIONS DANS LA SAS ENGIE PV MUNCHHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/11/2022
- Rapporteur : Mme Marie-France VALLAT
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES ECHANGES DE PARCELLES FORESTIÈRES DANS LA VALLÉE DE LA DOLLER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/11/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITION DE TERRAINS DE NATURE ENVIRONNEMENTALE A LEUTENHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/11/2022
- Rapporteur : M. Michel LORENTZ
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION 2022 ENTRE L'AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE ET LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DE FESSENHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/11/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace